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  • 1
    Dossiers instruits en 1755

    2 lots 349 medias

    Dossiers instruits en 1755

    Date

    1755

    Cote

    3G35

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1755
  • 2
    Dossiers instruits en 1756

    2 lots 513 medias

    Dossiers instruits en 1756

    Date

    1756

    Cote

    3G36

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1756
  • 3

    Titres délivrés de 1750 à 1776

    Date

    1750-1776

    Cote

    3G20

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Titres cléricaux
    • Titres délivrés de 1750 à 1776
  • 4
    Dossiers instruits en 1758

    2 lots 204 medias

    Dossiers instruits en 1758

    Date

    1758

    Cote

    3G38

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1758
  • 5

    "Insinuations ecclésiastiques du diocèse de Saint-Claude".

    Date

    1762-1776

    Cote

    3G5

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse...
    • "Insinuations ecclésiastiques du diocèse de Saint-Claude".
  • 6

    "Registre servant pour le ocntrôle des insinuations ecclésiastiques de la partie du diocèse du resort du Parlement de Dijon".

    Date

    1757-1791

    Cote

    3G9

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Insinuations ecclésiastiques (pour la partie du diocèse...
    • "Registre servant pour le ocntrôle des insinuations...
  • 7

    Fulmination par l'Officialité de Saint-Claude des bulles, brefs et rescrits apostoliques portant dispense de mariage pour cause de consanguinité ou d'affinité spirituelle.

    Date

    1743-1774

    Cote

    3G17

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Fulmination par l'Officialité de Saint-Claude des bulles,...
  • 8
    Dossiers instruits en 1760

    2 lots 305 medias

    Dossiers instruits en 1760

    Date

    1760

    Cote

    3G40

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1760
  • 9
    Dossiers instruits en 1790

    2 lots 316 medias

    Dossiers instruits en 1790

    Date

    1790

    Cote

    3G70

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1790
  • 10
    Dossiers instruits en 1744

    2 lots 338 medias

    Dossiers instruits en 1744

    Date

    1744

    Cote

    3G24

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1744
  • 11
    Dossiers instruits en 1757

    2 lots 276 medias

    Dossiers instruits en 1757

    Date

    1757

    Cote

    3G37

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1757
  • 12
    Dossiers instruits en 1748

    2 lots 302 medias

    Dossiers instruits en 1748

    Date

    1748

    Cote

    3G28

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1748
  • 13
    Dossiers instruits en 1764

    2 lots 383 medias

    Dossiers instruits en 1764

    Date

    1764

    Cote

    3G44

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1764
  • 14
    Dossiers instruits en 1765

    2 lots 468 medias

    Dossiers instruits en 1765

    Date

    1765

    Cote

    3G45

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1765
  • 15

    Ordonnances et procès-verbaux de visites pastorales ; états des paroisses, des cures et des églises du diocèse de Saint-Claude.

    Date

    1738-1790

    Cote

    3G13

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Visites générales des paroisses, églises et chapelles
    • Ordonnances et procès-verbaux de visites pastorales...
  • 16
    Dossiers instruits en 1780

    2 lots 304 medias

    Dossiers instruits en 1780

    Date

    1780

    Cote

    3G60

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1780
  • 17
    Dossiers instruits en 1762

    2 lots 282 medias

    Dossiers instruits en 1762

    Date

    1762

    Cote

    3G42

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1762
  • 18
    Dossiers instruits en 1766

    2 lots 551 medias

    Dossiers instruits en 1766

    Date

    1766

    Cote

    3G46

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1766
  • 19
    Dossiers instruits en 1775

    2 lots 432 medias

    Dossiers instruits en 1775

    Date

    1775

    Cote

    3G55

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1775
  • 20
    Dossiers instruits en 1789

    2 lots 427 medias

    Dossiers instruits en 1789

    Date

    1789

    Cote

    3G69

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Saint-Claude (3 G)

    • Officialité de l'évêché de Saint-Claude
    • Dispenses de bans et de consanguinité pour contracter...
    • Dossiers individuels de dispense de consanguinité pour...
    • Dossiers instruits en 1789