Conseil général du Jura

1
Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.

Date de publication

1982

Auteur

Conseil général du Jura[ouvrage collectif]

Cote

4oF627
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.
2
Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.

Date de publication

2000

Auteur

Conseil général du Jura[ouvrage collectif]

Cote

4oF152/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
3

1 media
Préfets du Jura.

Date

1793-1831

Cote

110J908
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Troisième génération.
- Marie-Etienne Monnier.
- Activités politiques.
- Correspondance avec l'administration dans le cadre...
- Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
- Préfets du Jura.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
4
Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.

Date de publication

2000

Auteur

Conseil général du Jura[ouvrage collectif]

Cote

4oF152/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
5
Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Date

1982

Cote

2268W262
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
- Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
6
Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.

Date de publication

2001

Cote

Br3810
- Contexte : brochures
- Br
- Br3751-4000
- Présentation du Conseil général aux maires nouvellement...
7
Conseil général - Personnel des membres

Cote

Per1585
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Conseil général - Personnel des membres
8
Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.

Date de publication

[1993 ?]

Cote

Br4175
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources...
9
Programme départemental pour l'environnement.

Date de publication

1991

Cote

Br3898
- Contexte : brochures
- Br
- Br3751-4000
- Programme départemental pour l'environnement.
10
En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.

Date de publication

[1995-2007 ?]

Cote

Br3999/2
- Contexte : brochures
- Br
- Br3751-4000
- En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école...
11
Règlement de la caisse départementale des retraites.

Date de publication

1913

Cote

Br117
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Règlement de la caisse départementale des retraites.
12
C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.

Date de publication

[2003 ?]

Cote

Br1639
- Contexte : brochures
- Br
- Br1501-1750
- C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général....
13
100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura

Date

2008-2014

Cote

Per1669
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- 100 % Conseil général - la lettre d'information des...
14
Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).

Date de publication

1988

Cote

Br4164
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour...
15
Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Pollution de l'environnement
- Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
16
La marche vers l'euro. 1ère partie.

Date de publication

1998

Cote

Br3301
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- La marche vers l'euro. 1ère partie.
17
La Gazette du salon

Date

2018

Cote

Per1908
- Contexte : Périodiques
- Per1901-2000
- La Gazette du salon
18
DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix

Date

1999

Cote

3Fi3404
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
- DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain....
19
Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.

Date de publication

1982

Cote

Br3279
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- Convention entre le représentant de l'Etat dans le...
20
Hommage à Lucien Guichard.

Date de publication

1992

Cote

Br2835
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Hommage à Lucien Guichard.

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Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Préfets du Jura.

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Producteur :

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Conseil général - Personnel des membres

Cote

Contexte : Périodiques

Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Programme départemental pour l'environnement.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Règlement de la caisse départementale des retraites.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

La marche vers l'euro. 1ère partie.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

La Gazette du salon

Date

Cote

Contexte : Périodiques

DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix

Date

Cote

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...

Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.

Date de publication

Cote