Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 25/09/2009
Modalités d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Le Syndicat intercommunal d'électricité comprenant Champagne-sur-Loue, Cramans, Mouchard, Villers-Farlay et Port-Lesney avait son siège à l'Ecole pratique de Mouchard.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 13/10/2009
Mots clés collectivités
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