Ces documents ont été sélectionnés, analysés et collectés par les Archives départementales du Jura en juin 2022 dans le grenier de l'ancienne agence de Dole des Ponts-et-chaussées, puis DDE puis DDT du Jura, en cours de déménagement pour rejoindre les locaux de la DDT de Lons-le-Saunier. Les documents collectés représentent 1,1 mètre linéaire.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/06/2022

Le fonds se compose de dossiers relatifs à l'assistance à maîtrise d'ouvrage opérée par l'administration sur les travaux communaux relatifs essentiellement aux lotissements, aux campings et à la voirie. Ces dossiers peu volumineux renferment des dossiers de marché sur les projets d'aménagement des communes, des permis de construire. Ce fonds présente l'avantage de couvrir une période chronologique assez large (de 1954 à 2008) sur l'ensemble du département.

Ce versement complète les versements 2733W et 2734W (Ponts-et-chaussées) collectés sur le même lieu. Il fera l'objet ultérieurement d'un reclassement avec les autres versements de la DDT afin de regrouper les dossiers de même nature.

Le fonds est consultable en salle de lecture des Archives du Jura et est communicable immédiatement selon la législation en vigueur.

Lien vers l'inventaire en pdf.