Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5E185/

Date

1599-1951

Importance matérielle

1.2 ml

2 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 27/10/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 02/04/2012

Cote/Cotes extrêmes

5E185plans1-8

Date

1796-1797

Présentation du contenu

Dépôt de ces plans en 2018 ; restaurés en 2019, numérisés en 2020. Originaux non communicables.

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Cote/Cotes extrêmes

5E185plan8

Date

1796-1797

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux