Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E71/

Date

1633-1959

Importance matérielle

0.7 ml

29 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2005

Elections. Scrutin municipal, an IX. Réquisitions des Alliés. Coupe de bois en ?? et répartition du produit pour payer des dettes communales liées aux réquisitions. Délibération (copie informe, s.d. [1814].

Cote/Cotes extrêmes

5E71/30

Date

1800-1814

Présentation du contenu

Documents rétrouvés dans des papiers privés du sieur Nicod de Ronchaud de Saint-Lupicin, acquis en vente publique en 2009 chez Daguens.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux