5E113/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Saint-Laurent-La-Roche a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient aussi :
- Extraits du registre des arrêtés du Conseil de Préfecture, 1819-1820.
- Enregistrement des actes administratifs de la commune, 1860-1933.
- Extraits des registres du Comité de Salut Public et rapport fait au nom de ce comité, an II.
- Discours de l'évêque et du roi, 1790-an III.
- Adresses des administrations du département du Jura, 1790.
- Analyses des principales délibérations du consiel général du Jura, 1790.
- Extraits des registres de la commission administrative du Jura, an II.
- Extraits du registre des délibérations du directoire du département du Jura, an III.
- Création de foires et marchés ; correspondance, 1873-1879.
- Impôts : rôles de supplément d'imposition, 1790 ; billet de quittance, 1789-1794.
- Contributions directes et taxes des prestations en nature, 1888-1904.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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