Archives communales déposées : PLANCHES-EN-MONTAGNE (LES)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E437/

Date

1737-1966

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune des Planches-en-Montagne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1901. Dénombrement : états récapitulatifs, 1861-1886.

Cote/Cotes extrêmes

5E437/16

Date

1836-1901

Conditions d'accès

Communicable