Archives communales déposées : NANCE

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Cote/Cotes extrêmes

5E369/

Date

Entre le 1er janvier 1681 et le 31 décembre 1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nance a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Tableaux de la population, an XIV-1820. Etat nominatif, 1856-1876 ; listes nominatives, 1881-1891. Mouvement de la population, 1889-1905.

Cote/Cotes extrêmes

5E369/20

Date

1805-1905

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux