Archives communales déposées : MONTMIREY-LE-CHATEAU

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Cote/Cotes extrêmes

5E47/

Date

1461-1961

Importance matérielle

2.3 ml

6 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montmirey-le-Château a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Etats nominatifs, 1841-1872. Lists nominatives, 1881, 1886 et 1946. Etat des personnes qui ont cessé d'habiter la commune depuis le recensement de 1851. Dénombrement : tableaux, 1872-1886 et s.d. ; état numérique, 1881 ; états récapitulatifs sommaires, 1881 et 1886 ; états récapitulatifs, 1866 et 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E47/5

Date

1841-1946

Conditions d'accès

Communicable