Archives communales déposées : MARTIGNA

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Cote/Cotes extrêmes

5E182/

Date

1785-1791

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Martigna a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1856-1876 ; listes nominatives, 1881-1906. Etats récapitulatifs, 1856, 1861, 1866-1886

Cote/Cotes extrêmes

5E182/15

Date

1856-1906

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux