Archives communales déposées : MACORNAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E231/

Date

1552-1960

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Macornay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1791, 1793 et 1881-1946. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et sans date ; états récapitulatifs sommaires, 1856-1926 ; classement par profession, 1891 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; états récapitulatifs de la population, 1866 et 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E231/33

Date

1791-1946

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux