Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1890-1896. Dénombrement : tableaux, 1881-1896 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; bordereaux de maison, feuilles de ménage, 1891-1896.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)

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Archives communales déposées : FRASNOIS (LE)

Cote/Cotes extrêmes

5E491/

Date

1717-1794

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune du Frasnois a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Population.- Economie sociale.- Statistique (série F)

Population

Etat nominatif, 1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1890-1896. Dénombrement : tableaux, 1881-1896 ; classement spécial des étrangers, 1896 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; bordereaux de maison, feuilles de ménage, 1891-1896.

Cote/Cotes extrêmes

5E491/10

Date

1876-1901

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Frasnois (Le), commune