Archives communales déposées : ETOILE (L')

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Cote/Cotes extrêmes

5E422/

Date

1658-1792

Importance matérielle

1.6 ml

11 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de l'Etoile a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Tableau de la population, 1830 et 1836. Registre de la garde nationale, 1831-1834.

Cote/Cotes extrêmes

5E422/31

Date

1830-1836

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux