Archives communales déposées : CUVIER

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Cote/Cotes extrêmes

5E134/

Date

1672-1678

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Cuvier a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : ménages, 1876 ; population classée par profession et classement spécial des étrangers, 1891 ; états récapitulatifs, 1856-1896, sommaires, 1881-1921.

Cote/Cotes extrêmes

5E134/50

Date

1856-1921

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux