Archives communales déposées : CROTENAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E84/

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Crotenay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E84/10

Date

1836-1946

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Dénombrements de population : feuilles de ménages, mouvements de population, statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

5E/84/11

Date

1872-1896

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux