Ces documents font partie d'une collecte d'archives réalisée au cours du mois de mars 2019 dans les locaux de l'agence routière départementale (ARD) de Champagnole. Les Archives départementales sont intervenues dans le cadre du traitement de l'arriéré de documents issus de l'ancienne subdivision de la DDE (Etat) à Arbois dont la gestion de certaines routes revient aujourd'hui à l'ARD de Champagnole. Cette opération s'intègre dans le cadre du réaménagement d'une seconde salle d'archives dans les locaux de cette ARD.

Le versement totalise 1,45 mètre linéaire après sélection auquel s'ajoute un spécimen de plans en rouleaux.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/04/2019

Ce versement de la subdivision d'Arbois complète le versement 2076W réalisé en 2006 dans les locaux d'Arbois lors du transfert par l'Etat de compétences de routes - devenues départementales - au Conseil général du Jura. On trouve un complément de dossiers sur le fonctionnement de la subdivision, sur les travaux de voirie ainsi que sur les ouvrages d'art.

A noter la présence des dossiers sur la construction du bâtiment de service de la subdivision d'Arbois dans les années 1960 ainsi qu'un reliquat de travaux sur ouvrages d'art remontant aux années 1950, lors de la reconstruction de ponts détruits pendant la Seconde Guerre mondiale. De même, quelques dossiers relatifs aux travaux d'électrification communale ont fait l'objet d'une sélection qualitative.

La présence volumineuse de plans en rouleaux a donné lieu à un tri sévère aussi bien d'après l'état physique de ces documents que leur intérêt archivistique dans la mesure où ils pouvaient être liés à des dossiers papiers sélectionnés.

Le fonds est consultable en salle de lecture des Archives et communicable selon la législation en vigueur.

Le présent inventaire en xml-ead décrit sommairement les compétences concernées par le versement. Pour le détail, voir l'inventaire complet en pdf (accès à l'inventaire).