Archives communales déposées : CHAPELLE-SUR-FURIEUSE (LA)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E79/

Date

1648-1792

Importance matérielle

1.5 ml

10 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Chapelle-sur-Furieuse a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Bulletins individuels, 1872. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et s.d. : classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1921 ; état récapitulatif, 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E79/37

Date

1872-1921

Conditions d'accès

Communicable