Archives communales déposées : LOUVENNE.

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Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Autorisation municipale pour l'établissement d'un branchement sur la conduite d'eau de la fontaine afin de fournir de l'eau au chalet : délibération municipale, courrier du conseil de gérance de la Société fromagère de Louvenne.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/p37

Date

1916

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux