Financement : budget de l'exercice 1893 (1892). Remplacement de la prestation par des centimes additionnels : courrier du préfet sur le (1903). Ouverture d'un crédit extraordinaire pour la réparation de chemins ruraux : délibération municipale (1919).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : ESSIA

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : ESSIA

Cote/Cotes extrêmes

5E200/

Date

1658-1750

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Essia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Financement et classement

Financement : budget de l'exercice 1893 (1892). Remplacement de la prestation par des centimes additionnels : courrier du préfet sur le (1903). Ouverture d'un crédit extraordinaire pour la réparation de chemins ruraux : délibération municipale (1919).

Cote/Cotes extrêmes

5E200/p35

Date

1892-1919

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Essia, commune