Archives communales déposées : ESSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E200/

Date

1658-1750

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Essia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Anticipation d'un mur élevé par la commune de Bornay : courrier du conservateur des forêts (1843). Frais de bornage des bois d'Arthenas : correspondance (1847-1861).

Cote/Cotes extrêmes

5E200/p27

Date

1843-1861

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux