Réparations suite aux dommages causés par les inondations des 4 et 5 novembre 1836 : rapport, marché de travaux, certificat de réception définitive, correspondance.

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Travaux

Petite voirie

C.V.O. n°2 de Bréry à Domblans.

Date

1839-1878

Pont sur la Seille au lieu-dit Gué-Faroux sur les territoires de Bréry, Domblans et Frontenay.

Date

1830-1871

Réparations suite aux dommages causés par les inondations des 4 et 5 novembre 1836 : rapport, marché de travaux, certificat de réception définitive, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5E7/225

Date

1836-1837

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