Acquisition d'un terrain : acte.

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Archives communales déposées : VORNES

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Archives communales déposées : VORNES

Cote/Cotes extrêmes

5E573/

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 16/02/2004

Archives postérieures à 1790

Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Travaux

C.G.C. n°8 du Deschaux à Bellevesvres

Cote/Cotes extrêmes

5E273/27-28

Acquisition d'un terrain : acte.

Cote/Cotes extrêmes

5E573/27

Date

1846

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vornes, commune

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