Quitus du conseil de préfecture des exercices 1848-1863.

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Aide à la recherche

Archives communales déposées : VORNES

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Archives communales déposées : VORNES

Cote/Cotes extrêmes

5E573/

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 16/02/2004

Archives postérieures à 1790

Finances et comptabilité (série L)

Finances

Quitus du conseil de préfecture des exercices 1848-1863.

Cote/Cotes extrêmes

5E573/22

Date

1851-1866

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vornes, commune

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