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Archives communales déposées : MEUSSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Relations avec l'Administration des postes, télégraphes et téléphones. Projet d'installation du téléphone dans la commune : courrier du préfet (1909). Exonération de la gérance du service électrique : courrier du directeur (1920). Frais de distribution des télégrammes à la charge de la commune : courriers du directeur (1921).

Cote/Cotes extrêmes

5E576/p6

Date

1909-1921

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Meussia, commune