Maison commune. Achat par voie de licitation : jugement du tribunal de première instance d'Arbois (1849). Location d'un logement et d'un bureau pour les Postes et Télégraphes : délibération du conseil municipal (1879). Extension du logement de l'instituteur : marché (1879). Réparations : marché (1879-1880).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CENSEAU

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CENSEAU

Cote/Cotes extrêmes

5E133/

Date

1781-1813

Importance matérielle

1.6 ml

10 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Censeau a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Edifices communaux, monuments et établissements publics (série M)

Edifices publics

Maison commune. Achat par voie de licitation : jugement du tribunal de première instance d'Arbois (1849). Location d'un logement et d'un bureau pour les Postes et Télégraphes : délibération du conseil municipal (1879). Extension du logement de l'instituteur : marché (1879). Réparations : marché (1879-1880).

Cote/Cotes extrêmes

5E133p/16

Date

1849-1880