Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

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Cote/Cotes extrêmes

5E424/

Date

Entre le 1er janvier 1613 et le 31 décembre 1968

Importance matérielle

0.85 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Les anciennes communes de Lessard, Maret- Marêchet, la Peirouse, et Pré-Martinet ont été fusionnées à Villard-Saint-Sauveur en 1822.

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives de la commune de Villard-Saint-Sauveur a été déposé aux Archives départementales suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L 211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 3 mars 1987, un second a été réalisé le 21 juin 2013 ; ont été pris en charge en outre le 14 février 2014 deux plans de construction de l'école au Pré-Martinet.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Cote/Cotes extrêmes

5E424/43-45

Date

1843-1911

n°24 de Saint-Claude à Châtillon en Michaille : construction (dossier avec plan), 1843 ; élargissement, 1869, plantation d'arbres, 1879.

Cote/Cotes extrêmes

5E424/44

Date

1843-1879

Conditions d'accès

Communicable