Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

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Cote/Cotes extrêmes

5E592/

Date

Entre le 1er janvier 1755 et le 31 décembre 1946

Importance matérielle

0.50 ml

46 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives centenaires de la commune de Chaux des Prés a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales du 31 janvier 1995, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Le fonds ancien se compose seulement du registre paroissial. Le fonds moderne (après 1789) est assez lacunaire. Si pour cette partie on retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population depuis 1836 et des documents sur les bois, des lacunes importantes apparaissent dans les documents d'élection (aucuns procès-verbaux, les budgets, les bâtiments d'école, la voirie et absolument rien sur l'agriculture, les impositions, l'assistance et la prévoyance.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Cote/Cotes extrêmes

5E592/2-8

Date

1790-1930

14 novembre 1869-5 mars 1893.

Cote/Cotes extrêmes

5E592/6

Date

1869-1893

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Aucune date indiquée pour la dernière délibération.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux