Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Un document provenant de l'école même a été extrait pour être classé parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote 2005 W 50/1.

Régime d'admission obligatoire et gratuite : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/152

Date

1882-1926

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux