Archives communales déposées : FALLETANS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Un document provenant de l'école même a été extrait pour être classé parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote 2005 W 50/1.

Régime d'admission payante.- Listes nominatives d'enfants admis gratuitement à l'école.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/151

Date

1868-1876

Présentation du contenu

Voir aussi 5 E 598/147.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux