Nominations de membres et circulaires du comité local de surveillance, 1833-1846. Nominations, démissions, retraite d'office et traitement du personnel enseignant, an XIII-1865. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés et listes nominatives, 1841-1867. Listes des livres remis pour les études des élèves indigents, 1834-1839. Participation du hameau de Gros-Buisson aux dépenses de l'instruction primaire à Falletans , 1861.

Archives communales déposées : FALLETANS

Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Instruction publique, sciences, lettres et arts (série R)

Mots clés lieux

Falletans, commune

Instruction publique

Présentation du contenu

Un document provenant de l'école même a été extrait pour être classé parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote 2005 W 50/1.