Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Travaux d'enrochement sur la rive gauche du Doubs pour éviter les corrosions de la rivière sur le chemin vicinal de Falletans à Baverans : devis.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/131

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux