Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Présentation du contenu

Participation du hameau de Gros Buisson aux frais d'entretien : voir 5 E 598/139. Assurance des édifices, 1841-1891 : voir 5 E 598/78.

Presbytère.- Réparations, 1835 et 1839-1842 ; projet de réparations : correspondance, 1902.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/81

Date

1835-1902

Présentation du contenu

Réparations : voir aussi 5 E 598/77-78.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux