Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Présentation du contenu

Dépenses d'habillement et d'équipement, 1871 : voir 5 E 598/52.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/49-50

Date

1833-1870

Contrôles, procès-verbal d'élections et listes nominatives, 1833-1850 (contient aussi une visite des armes, 1849).

Cote/Cotes extrêmes

5E598/49

Date

1833-1850

Caractéristiques physiques

Registre

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux