5E598/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Présentation du contenu
Extraits mortuaires de soldats : voir 5 E 598/26 et 44. État des effets d'un militaire décédé : voir 5 E 598/15.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient un enrôlement volontaire, 1813 ; des certificats d'activité de service ; une liste nominative des conscrits réfractaires et de la correspondance, 1806-1864 ; un extrait mortuaire d'un soldat, 1855.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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