5E598/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Contient : page 76 le règlement général de police de 1828 ; pages 69, 73, 75, 84, 86, 87, 94 et 104 des rôles d'affouages, 1841-1847 ; pages 87 et 92 des rôles du bétail, 1845-1846 ; une table par ordre chronologique en fin de registre.
Conditions d'accès
NC microfilmé [substitution:1MI/67]
Mots clés lieux
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