Archives communales déposées : JEURRE

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Cote/Cotes extrêmes

5E237/

Date

1679-1973

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Jeurre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Déclarations du roi, lois et décrets et quelques transactions, 1750-1808, comptes de la communauté, 1750-1789 et états de la population, 1770, 1790.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/1

Date

1750-1808

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Les états de population sont écrits pages 1 et 11.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux