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Plan de classement des fonds

DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES

ETAT CIVIL ET ARCHIVES COMMUNALES

Fonds des communes de plus de 2000 habitants

Salins

Archives communales déposées de Salins

Archives antérieures à 1790

Administration communale (série BB)

Délibérations municipales Assemblées générales des habitants

Délibérations du conseil de ville

Registres des délibérations.

Bourg-Dessous.

5E641/16-17
1433-1460