Archives communales déposées : BONLIEU

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Cote/Cotes extrêmes

5E5/

Date

Entre le 1er janvier 1663 et le 31 décembre 1951

Importance matérielle

1.05 ml

76 articles

Biographie ou Histoire

La commune se nomme les Petites Chiettes jusqu'en 1888 où elle prend le nom de Bonlieu. La commune de Bouzailles fusionne avec les Petites Chiettes en 1824.

 

Histoire de la conservation

Le fonds d'archives a été en grande partie détruit par l'incendie de la mairie du 11 mars 1955.

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Bonlieu a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales du 7 juillet 2003, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Le fonds ancien (avant 1789) se compose uniquement des registres paroissiaux de 1663-1760. Le fonds moderne (après 1789) est très lacunaire en raison du sinistre de 1955. On retrouve des recensements de population, des statistiques agricoles, des documents concernant les élections, les finances et les bois communaux, mais peu de dossiers sur les bâtiments communaux et la voirie.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Registre des délibérations, 15 mai 1790-27 nivôse an V.

Cote/Cotes extrêmes

5E5/5

Date

1790-1797

Présentation du contenu

Ce registre contient des instructions, réquisitions et impositions : une table des actes et délibérations par ordre chronologique en fin de registre. Une copie partielle du registre jusqu'au f°62 a été réalisée par le particulier qui a remis le registre aux Archives en 2014, et est conservée parmi les documents manuscrits d'érudits et historiens sous la cote 2 J 2245 des Archives départementales du Jura. Les registres de 1816-1887, restés en mairie, sont microfilmés sous la cote 1 Mi 1338 ; 1888-1945 , 1 Mi 1339.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux