Aide à la recherche

Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de notaires de Morez et études rattachées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4E

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Modalités d'entrées

Versement aux Archives départementales du Jura le 17 octobre 2013 par l'étude de maître E. Oudet-Elien, à Morez.

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la cloture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponibles

Christian Rochet et Michèle Grudet , Actes et minutes d'études de Morez et études rattachées. Répertoire numérique simple, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2016. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives du Jura, en format textuels pdf  (accès à l'inventaire) et en format xml-ead sur le présent portail des Archives du Jura (voir ci-dessous).

Mots clés lieux

Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune

Mots clés matières

NOTAIRE

mai-juillet, 24 septembre et 8 décembre 1914.

Cote/Cotes extrêmes

4E17879

Date

1914

Présentation du contenu

Les actes datés des 24 septembre et 8 décembre ont été rédigés par maître Gabet, notaire à Morez, substituant Max Bulle, mobilisé.