Gestion de la propriété du Viseney ; livre journal ; indemnisation par la société Solvay des dégâts causés au verger par l'infiltration de saumure ; location des prés ; modification des clauses et conditions du testament .- Gestion des titres.

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Immeubles et mobiliers départementaux. Architectes départementaux

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Propriétés, immeubles et mobilier du Département du Jura. Architectes départementaux

Cote/Cotes extrêmes

4N et 4Nplan

Date

1800-1940

Importance matérielle

46 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Autre instrument de recherche

Inventaire de la sous-série 4N

Christian Michel-Brévot, Bâtiments et mobilier départementaux, architectes départementaux. Répertoire numérique détaillé, ,Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007 (dactylographié). Consultable sur le présent site en version textuelle (Accès à l'inventaire en version texte), ou en xml-ead (voir notices ci-dessous).

BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

Présentation du contenu

Voir en fin d'inventaire les plans attenant aux dossiers analysés dans la présente partie.

DIVERS BATIMENTS

LEGS SARRET DE GROZON

Présentation du contenu

Ces documents ont été trouvés après le classement de la sous-série 4 N ; leur cotation prend la suite du dernier numéro attribué en fin de cette sous-série.