Exploit d'assignation pour les frères Monnier.
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Cote :
110J859
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Date :
1757-1781
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Présentation détaillée :
Exploit d'assignation pour les frères Monnier contre Claude Gaspard et Jean Baptiste Griffon père et fils, de Chapelle des Bois, 17 mars 1781 ; échange et transaction des frères Monnier avec Ambroise Fumey, Angélique Poux et Augustin Vuillermoz, de Foncine-le-Bas, 1757-1772.