Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.
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Cote :
4E
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Communicabilité :
Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la clôture des registres (répertoires, minutes reliées).
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Modalités d'entrée :
Versement effectué aux Archives du Jura en 2013
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Inventaire en mode texte disponible :
Inventaires disponibles
Christian Rochet, Michèle Grudet, Trois études de Saint-Amour et études rattachées. Répertoire numérique simple , Archives départementales du Jura, Montmorot, 2013. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, et en formats xml-ead sur le présent portail et prochainement en format pdf.