Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

• Cote :

  4E

• Communicabilité :

  Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la clôture des registres (répertoires, minutes reliées).

• Modalités d'entrée :

  Versement effectué aux Archives du Jura en 2013

• Inventaire en mode texte disponible :

  Inventaires disponibles

  Christian Rochet, Michèle Grudet, Trois études de Saint-Amour et études rattachées. Répertoire numérique simple , Archives départementales du Jura, Montmorot, 2013. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, et en formats xml-ead sur le présent portail et prochainement en format pdf.

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Saint-Amour, commune
    • Saint-Julien, commune
    • Gigny, commune
    • Chavannes-sur-Suran, commune
    • Coligny, commune
    • Verjon, commune
    • Montfleur, commune
    • Véria, commune
    • Andelot-lès-Saint-Amour, commune
    • Montagna-le-Templier, commune
  • Thème
    • NOTAIRE