Dossiers de gestion du cantonnement puis de la subdivision de Champagnole

2449W Dossiers de gestion du cantonnement puis de la subdivision de Champagnole de l'agence départementale de l'Onf du Jura

Cote/Cotes extrêmes

2449W

Date

1920-2002

Importance matérielle

4.8 ml

Origine

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Agriculture / ONF (office national des forêts)

Biographie ou Histoire

L'unité géographique de Champagnole existe depuis longtemps à savoir depuis les années 1830 mais son appellation a changé au cours du temps. Connue sous la dénomination de cantonnement de Champagnole jusqu'en 1965, elle devient une subdivision l'année suivante dans le cadre de la mise en place de l'Office national des forêts. En 1987, la nouvelle organisation lui donne le nom de division de Champagnole. Enfin en 2002, elle devient l'unité territoriale de Champagnole et compte parmi les huit autres UT du ressort de l'Agence départementale de l'Onf du Jura.

Histoire de la conservation

Ce versement fait suite aux interventions des Archives départementales les 3 et 4 juin 2014 à la Sécherie de La Joux dans le cadre de la collecte des archives forestières sur l'ensemble du département. L'UT de Champagnole a rejoint les locaux de la Sécherie de La Joux en 2013. Ses archives sont conservées dans un local fermé à l'étage de la Sécherie. Le bordereau de versement présente aussi bien les archives collectées en 2014 que les documents collectés en 2004 à l'UT de Censeau (basée à cette date à Champagnole) et en attente de classement dans nos locaux.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2014

Présentation du contenu

Le fonds renferme essentiellement des dossiers de travaux forestiers (récupérés alors que mis à l'élimination par le service) ainsi que des dossiers particuliers de gestion de forêts publiques (tri dans toutes les boîtes pour récupérer les archives jusqu'en 1965).

A noter que des documents du cantonnement, de la subdivision puis de la division de Champagnole se trouvent dans le versement 2389 W (articles n°17 et 135).

Mode de classement

Le classement présente une césure entre les archives de l'administration des Eaux-et-Forêts (jusqu'en 1965) et celles de l'ONF (depuis 1966).

Autre instrument de recherche

Inventaire du versement 2449 W

Le présent inventaire en xlm-ead décrit sommairement les compétences concernées par le présent versement. Pour le détail, voir l'inventaire en pdf