Etablissement d'enseignement adapté La Moraine à Crotenay

Etablissement d'enseignement adapté La Moraine à Crotenay

Cote/Cotes extrêmes

2519W

Date

1949-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

7,80 ml

Origine

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Education nationale.Sports / Etablissements scolaires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers de fonctionnement de l'établissement

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

Le présent inventaire en xml-ead décrit sommairement les compétences concernées par le versement.Pour le détail,voir le bordereau de versement en PDF joint