Présentation du contenu
Les archives des tribunaux créés par la loi du 16-24 août 1790 et par la réforme judiciaire de l'an IV (tribunal criminel, tribunal civil du département, tribunaux de districts, justices de paix cantonales et tribunaux correctionnels d'arrondissement) semblent, en l'absence d'inventaire d'ensemble, avoir subi de nombreuses pertes dans le Jura. De nombreux documents de ces fonds sont encore dispersés en séries B et dans une bien moindre mesure àprésent en série U.
Autre instrument de recherche
Justice de paix révolutionnaire du canton d'Arbois
Justice de paix révolutionnaire du canton de Champvans
Justice de paix révolutionnaire du canton de Clairvaux
Justice de paix révolutionnaire du canton de Dole
Justice de paix révolutionnaire du canton de Mignovillard
Justice de paix révolutionnaire du canton de Moirans
Justice de paix révolutionnaire du canton de Montigny
Justice de paix révolutionnaire du canton d'Orchamps
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.