Séquestre révolutionnaire.

La série A des Archives départementales du Jura représente assez fidèlement la consistance du domaine royal à la fin du XVIIIe siècle dans le territoire qui devait former ce département : très peu de documents seigneuriaux, un important fonds de l'administration des salines qui fournissaient l'essentiel des revenus du domaine comtal puis royal. Elle ne renferme guère d'actes du pouvoir souverain, à la différence des séries A de nombreux autres départements ; ces actes sont restés dans les fonds de l'Intendance (série C) et des juridictions (série B) qui avaient fonction, entre autres, de les enregistrer.

Cette série n'est pas définitivement constituée et les instruments de recherche sont fort défectueux. En l'état actuel des choses, il est cependant possible de distinguer trois parties :

• les archives des salines de Salins (la petite saline ou puits à muire, et la grande saunerie) et des justices qui leur étaient associées ;
• des documents se rapportant aux salines de Montmorot et d'Arc-et-Senans ;
• les archives de la seigneurie comtale de Rochefort.

Lors de la reprise de la série, des inventaires distincts seront établis permettant de séparer nettement chaque partie constitutive de cette série.

(extrait du Guide des Archives du Jura de Henri Hours, 1993)

Introduction détaillée et inventaire de la série A en xml-ead