Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2431W

Date

1976-2013

Importance matérielle

1.8 ml

14 articles

Origine

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/12/2014

Modalités d'entrée : Versement

Villages-vacances.- BELLEFONTAINE (Village de vacances de Bellefontaine, 1985) ; BOIS D AMONT (Village de vacances Renouveau, 1989) ; LAMOURA (Village de vacances de Lamoura, 2006) ; MAISOD (Village vacances Familles de Vouglans- Brillat, 1984) ; LES MOUSSIERES (Village club « Georges Moustaki », 1991) ; PREMANON (Village vacances « Le mont fier », 2001).

Cote/Cotes extrêmes

2431W7

Date

1984-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2006