{Soutien et promotion du Département vis-à visdu ski et des sports d’hiver}Recouvrement de la taxe sur les remontées mécaniques . Montant des recettes par exploitant ou état récapitulatif nominatif ; rapports de suivi économique de l’activité. Utilisation du produit de la taxe : dossiers de projet (sélection qualitative).

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Mission Tourisme

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Mission Tourisme

Cote/Cotes extrêmes

2332W

Date

1937-2001

Importance matérielle

16 articles

Origine

Service versant et producteur : Mission Tourisme

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 02/08/2012

Modalités d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Se référer àl'instrument de recherche en PDF joint

Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.)

Soutien et promotion du Département vis-à-vis du ski et des sports d'hiver

Recouvrement de la taxe sur les remontées mécaniques

{Soutien et promotion du Département vis-à visdu ski et des sports d’hiver}Recouvrement de la taxe sur les remontées mécaniques . Montant des recettes par exploitant ou état récapitulatif nominatif ; rapports de suivi économique de l’activité. Utilisation du produit de la taxe : dossiers de projet (sélection qualitative).

Cote/Cotes extrêmes

2332W15

Date

1987-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1998

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