Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (salines de Salins et Montmorot, seigneuries de Dole et Rochefort, biens et rentes de l'abbaye de Cîteaux).

  • Date :

    1172-1799

  • Présentation détaillée :

    Contenu et structure de la série A

    Il n'est pas possible, en l'état du classement (ou plutôt récolement) de la série A de rassembler en blocs de cotes parfaitement délimités les documents relatifs aux parties principales qui s'y trouvent ; la soustraction d'une partie de documents de la série A réintégrés en série C ou Asup et vice-versa et l'absence même de volonté de regroupement logique des documents dans la partie cotée Asup rend impossible l'énumération globale des cotes se rapportant à chaque partie. On donne ici les principaux repères du contenu de la série en y joignant la table des matières de l'inventaire de Bernard Prost, 1872 (reconstituée pour la partie cotée A), aucune table n'étant proprement réalisable pour la partie cotée en Asup.

    Actes du pouvoir souverain

    La série A traditionnellement dédiée aux actes du pouvoir souverains, contient dans le Jura fort peu de documents ou recueils de documents de ce type, que l'on trouve plutôt en tête des fonds de chaque juridiction répartie au sein de la série B et du fonds de l'Intendance (fonds 1 C). Ils figurent en tête de la présente série A (cotes A 1 à 10) et sont éparpillés vers la fin dans la partie cotée Asup ; constitués d'édits et ordonnances, il proviennent sans doute de l'administration des salines dont les fonds suivent et des tribunaux de Salins et de Lons.

    Salines de Salins

    Les papiers conservés dans le Jura sur le fonctionnement des deux salines salinoises ne remontent guère au-delà du XVIe s., les archives médiévales et du début de l'époque moderne étant surtout conservées aux Archives départementales du Doubs, parmi les fonds du Trésor des chartes et de la Chambre des comptes du comté de Bourgogne (voir sources complémentaires ci-dessous).

    Description

    Puits à muire ou petite saunerie : droits du souverain et des particuliers sur les salines, 1381-1600 ; délibérations des rentiers, 1536-1659 ; personnel, 1620-1625 ; administration, 1420-1693 ; production et vente des sels, 1290-1624 ; délivrance des sels du puits à muire aux villes, communautés et particuliers, 1598-1599 ; comptabilité, 1500-1601.

    Grande saunerie : administration, 1507-1789 ; personnel, 1687-1789 ; bâtiments, 1627-1788 ; sources, 1723-1784 ; transport de bois, 1586-1738 ; prix du sel, 1704-1776 ; redevances et délivrances du sel, 1496-1780 ; sexté (rôle) du gros et petit sel, 1691 ; comptes de la Trésorerie, 1625-1626 ; dossiers des régies ou fermes successives des salines de Salins, 1722-1792.

    Juridiction de la grande saunerie de Salins : minutes de jugements, 1474-1698 ; journées de la justice de la grande saunerie de Salins, 1601-1684.

    Justice des salines et maîtrise des Eaux et forêts de Salins (à la justice des salines s'ajouta et se superposa en 1692 la maîtrise des Eaux et forêts) : contrôle des salines (procès-verbaux de visite, reconnaissance, mesurages des sources et épreuves des eaux salées des deux salines), 1706-1783 ; procès-verbaux du juge visiteur et du procureur du roi, 1706-1789 ; juridiction en matière forestière et de commerce du sel, 1634-1789.

    Commissions de réformation et administration des bois (parallèlement à la maîtrise des Eaux et forêts furent créées des commissions de réformation, à la compétence à la fois judiciaire et technique) : personnel, 1724-1789 ; requêtes, 1736-1765 ; ordonnances sur requêtes, 1724-1789 ; sorties des marteaux, 1728-1764 ; procès-verbaux des délits, 1724-1790 ; exploits d'assignations, 1765-1788 ; procédures criminelles, 1725-1790 ; sentences et jugements rendus au siège de la réformation, 1730-1789 ; jugements d'expropriation forcée, 1739-1744 ; ventes de bois, 1724-1776 ; amendes, restitutions et confiscations, 1732-1789 ; comptes de la réformation, 1724-1789 ; délivrance de bois aux salines, aux communautés, aux particuliers, 1724-1789 ; procès-verbaux de visite des triages, de balivage, martelage et délivrance de bois, 1724-1789 ; règlement général Maclot sur les bois et forêts, 1727 ; récolement et vente des coupes, 1709-1789 ; titres de propriété des communautés et des particuliers, 1725-1763 ; droits d'usage, 1503-1785 ; arpentements de bois, 1707-1726.

    Salines de Montmorot

    Les documents concernent l'organisation, les bâtiments, le personnel, le fonctionnement et la production des salines, ainsi que les délits forestiers et de faux-saunage dans le ressort de ces salines. Les documents présents dans la série A (cotés A et surtout Asup) sont à compléter, au XVIIIe s. et surtout XIXe s. et XXe s., par ceux qui se trouvent dans l'actuel fonds privé 8 J des salines de l'Est aux Archives départementales du Jura.

    Biens du domaine royal, seigneuries de Dole t Rochefort (A 848-852)

    Hormis quelques rares documents généraux sur les biens domaniaux de l'ancien comté de Bourgogne dressés au XVIIIe s., on trouve principalement des documents sur la seigneurie de Rochefort (actuel Rochefort-sur-Nenon, arrond. Dole) provenant sans doute de la Chambre des comptes de Dole : reconnaissances des droits seigneuriaux et manuels, 1454-1615; accensements, ventes, 1564-1704. Ces documents sont cotés A 848-852.

    Le présent fichier reprend l'ensemble de ces données de présentation générale avec les sources complémentaires et la bibliographie sous forme de pdf.

  • Communicabilité :

    NC sur autorisation direction

  • Modalités d'entrée :

    Séquestres révolutionnaires.

  • Biographie ou histoire institutionnelle :

    Brève histoire des salines comtales et domaniales de Salins, Montmorot et Lons-le-Saunier

    Les salines de Salins

    L'exploitation des sources salées de Salins semble attestée par la "Vie de saint Oyend" (Vie des Pères du Jura, VIesiècle), et au VIIIesiècle la dotation de l'abbaye bourguignonne de Flavigny comporte des "emplacements" à Salins et Grozon (autre site de salines médiévales dans le Jura) ; elle ne se poursuit au-delà du milieu du XXesiècle que par le thermalisme.

    La production de sel y était partagée, dès le XIIesiècle, entre deux salines distinctes: dans le Bourg-Dessus, la grande saunerie (et la chauderette de Rosières, qui en constituait une sorte d'annexe), dans le Bourg-Dessous le puits à muire ou petite saline. La grande saunerie devint un fief majeur des comtes de Bourgogne depuis son acquisition par Jean de Chalon l'Antique en 1237, mais sa propriété fut partagée dès le décès de ce dernier entre ses trois héritiers mâles, notamment avec la branche des Chalon-Arlay qui en possédait le tiers voire la moitié jusqu'au deuxième tiers du XVIe s. ; elle entra dans le domaine royal français lors de la conquête de la province par Louis XIV en 1678. Les revenus du puits à muire se partageaient, depuis le Moyen-Âge, entre plusieurs "rentiers", dont les Chalon et les comtes de Bourgogne, ceux-ci rachetant au fil du temps les parts des autres rentiers et devenant le propriétaire principal. Sous l'autorité de la ferme générale au XVIIIe s., l'exploitation des salines de Salins fut confiée tantôt à des fermiers, tantôt à des régisseurs.

    Salines de Lons-le-Saunier et de Montmorot

    L'exploitation du sel à Lons remonterait à l'Antiquité (puits salé de Lons) mais elle demeure mal connue jusqu'au coeur du Moyen-Âge ; elle a été arrêtée volontairement à la fin du Moyen-Âge au profit de Salins. Après trois siècles d'interruption, elle reprit à Montmorot et à Lons même au second tiers du XVIIIe s. pour conforter la production de Salins et avant que ne soit en exploitation la saline d'Arc-et-Senans où bouillait le sel amené de Salins grâce au bois de la forêt de Chaux. Les salines de Montmorot, alors gérées par les Salines de l'Est, fermèrent à la fin des années 1960 et l'actuel bâtiment des Archives départementales du Jura fut construit sur l'une des parcelles de l'immense site industriel acquise par le Département. Les eaux du Puits salé coulent toujours d'une petite fontaine tandis que l'eau des thermes de la Ville provient d'une autre source.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    Inventaire de la partie cotée A sous forme textuelle

    Bernard Prost,Inventaire de la série A, Lons-le-Saunier, 1872 dactylographié en 2000, complété de quelques cotes en 2010-2014).

  • Description physique :

    Importance matérielle : 33 ml

    Importance matérielle : 1263 articles

  • Langue des documents : actes en français, mais aussi en latin pour les plus anciens.

  • Existence et lieu de conservation d'autres documents originaux du fonds :

    Fonds d'archives complémentaires

    Orientation générale sur les sources d'archives principales relatives au domaine comtal puis royal

    L'essentiel des archives émanant du contrôle de la gestion locale du domaine comtal, puis royal, est bien sûr conservé aux Archives départementales de la Côte-d'Or (série B, Chambre des comptes des ducs de Bourgogne à Dijon), pour les XIVe-XVes., et aux Archives départementales du Doubs (série B, Chambre des comptes des comptes de Bourgogne à Dole) pour les XIIIe-XVIIIes. En raison de l'histoire un peu complexe de l'administration du comté de Bourgogne, des documents de la fin du Moyen-Âge et du début de l'époque moderne demeurent aussi aux Archives départementales du Nord (série B, Chambre des comptes de Lille). Pour plus de détails, voir les introductions et le contenu des inventaires des trois série B citées.

    • Archives départementales du Jura.- C 244-278 : gestion du domaine comtal, 1471-1788.

    • Archives nationales.- Série Q (domaines) : Q1406-417, titres et registres relatifs au domaine royal dans le Jura, XIVe-XVIIIes.

    Sources complémentaires relatives aux salines

    Nota : Seules sont indiquées ici les sources concernant les salines de Salins; pour celles de Lons et Montmorot, on se reportera à la notice consacrée au fonds privé 8 J des salines de l'Est dans le Jura (partie salines de Lons et Montmorot). Pour le domaine comtal ou troyal en général, il faut bien sûr se reporter principalement aux fonds des Chambres des comptes de Dijon et de Dole.

    • Archives nationales.- Série G (administrations financières et spéciales), fonds de la Ferme générale : G193, mémoires, délibérations et décisions sur les salines de Lorraine et de Franche-Comté, 1593-1790; G195, mémoires, états et plans concernant notamment les salines de Franche-Comté, 1698-1792.

    • Archives départementales du Jura.- La série C (administration provinciale) conserve, dans le fonds de l'intendance, des dossiers relatifs aux salines de Salins (C 347-370, 1680-1789) et de Montmorot (C 372-405). Le fonds privé 38 J (fonds Maréchal de Longeville), renferme une partie de la correspondance reçue du gouvernement par F.-M. Maréchal de Longeville, commissaire du Conseil pour les salines de Franche-Comté de 1773 à 1789 ; on trouvera aussi quelques documents du XVIIIesiècle dans le fonds 8 J (archives des Salines de l'Est) et dans la série Q (domaine de l'État).

    • Archives départementales de la Côte-d'Or.- La Franche-Comté ayant été unie au duché de Bourgogne de 1369 à 1477 puis occupée par Louis XI et Charles VIII jusqu'en 1492, le fonds de la Chambre des comptes de Dijon conserve les comptes rendus pendant cette période pour la gestion des salines de Salins: comptes de l'ordinaire (1391-1492), comptes des rentes assises sur le "communal" de la saunerie (1395-1492), autres comptes et pièces diverses (1254-1496). On en trouvera une description précise et exhaustive dans J. Rigault, "La saunerie de Salins dans le fonds de la Chambre des comptes de Dijon", dans Actes du 99e congrès national des sociétés savantes. Besançon, 1974. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610. Tome II, Paris, Bibliothèque nationale, 1977, p. 113-124.

    • Archives départementales du Doubs.- Le fonds de la Chambre des comptes de Franche-Comté (série B) comporte une importante série de registres et de dossiers provenant de la gestion des sauneries de Salins jusqu'à la conquête française et du contrôle de cette gestion jusqu'à la Révolution: inventaires de titres, 1498-1671 (B 2051-2053); registres des délibérations du conseil de la saunerie, 1466-1552 (B 187-195); registres de correspondance de la saunerie, 1508-1532 (B 196-197) ; registres des marchés et achats de bois, 1411-1538 (B 198-200) ; titres généraux, 1115-1733 (B 201-207, 2054-2062) ; correspondance adressée au conseil de la saunerie, 1530-1565 (B 208-212) ; rentes constituées sur les sauneries (constitutions, reprises de fief), 1192-1735 (B 213-237, 2063-2081) ; visites, bâtiments, 1299-1707 (B 238, 2082-2106) ; bois de la saunerie, 1484-1755 (B 239-244, 2108-2116); chemins, 1560-1707 (B 2117-2126) ; comptes, 1338-1775 (B 246-261, 2132-2156) ; pièces à l'appui des comptes, 1305-1771 (B 262-268, 2157-2162) ; gabelles sur les produits de la saunerie, 1371-1555 (B 270-277) ; greniers à sel et limites des cours des sels, 1388-1534 (B 278-287, 2130-2131) ; justice de la saunerie, 1410-1499 (B 288-289) ; offices de la saunerie, 1387-1593 (B 290-302) ; partage de Chalon, comptabilité, 1544-1615 (B 2163-2206) ; partage de Vignory, comptabilité, 1445-1599 (B 2207-2226) ; très peu de choses dans la série C (fonds de l'intendance) sous les cotes 1 C 1518-1521, qui concernent plus le sel que les salines.

    • Bibliothèque municipale de Besançon.- Mémoire justificatif de Claude Gollut, juge des salines, 1624 (ms. 1095) ; recueil d'actes relatifs à l'administration des salines, 1607-1610 (ms. 1096) ; comptes rendus aux amodiateurs des salines de Salins, 1622-1623 (ms. 1097) ; procès-verbal de visite des bois affectés aux salines de Salins, 1604 (ms. 1098), et plans de ces bois, 1707-1709 (ms. 1099) ; frais d'entretien des bâtiments des salines, 1718-1719 (ms. 1100). Cartulaire des salines de Salins (coll. Chifflet, n° 42).

    • Bibliothèque municipale de Dole.- "Mémoire ou description topographique des salines de Salins en Franche-Comté", 1756, par Dorval (manuscrit 331/II), qui renferme de nombreux plans et dessins.

  • Bibliographie :

    Orientation bibliographique générale (à jour en 2016 - P. Guyard)

    • Marie-Thérèse Allemand, "L'administration des sauneries de Salins aux XVeet XVIesiècles" in Le Sel et son histoire, colloque interuniversitaire de Nancy, 1er-3 octobre 1979, Nancy, 1981.

    • Sylvie Bépoix, «La Grande Saunerie de Salins et les premiers ducs-comtes Valois de Bourgogne ou la volonté d'une mainmise accrue», in Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, vol. 66, 2009, p. 57-71.

    • Claude-Isabelle Brelot et René Locatelli, Un millénaire d'exploitation du sel en Franche-Comté: contribution à l'archéologie industrielle des salines de Salins, Besançon, C.R.D.P., 1981, 112 p. (cet ouvrage contient un état détaillé des sources imprimées concernant l'histoire des salines de Franche-Comté).

    • Paul Delsalle, «Les ouvrières des salines de Salins (Jura), XVe-XVIIIe s.», in Histoire, économie et société. Epoques moderne et contemporaine, 2006

    • Henri Dubois, "L'activité de la saunerie de Salins au XVesiècle d'après le compte de 1459", dans Le Moyen Age, 1964, p. 419-471.

    • Henri Dubois, Les foires de Chalon et le commerce dans la vallée de la Saône à la fin du Moyen Age, Paris, 1977, notamment le chapitre XV, p. 521-565.

    • Henri Dubois, «Du XIIIe siècle aux portes de la modernité, une société pour l'exploitation du sel comtois: le Bourg-Dessous de Salins», in Le sel et son histoire. Colloque interuniversitaire de l'Est, Université de Nancy II, 1979, p. 67-89.

    • Henri Dubois, "A Salins au XVesiècle: problèmes humains et problèmes industriels d'une entreprise", dans Wirtschaftskräfte und Wirtschaftswege, t. I, Bamberg, 1978, p. 208-218.

    • Henri Dubois, «Une comptabilité industrielle au XIVe s.», in Bulletin de la Société Nationale des Antiquaires de France, 1993, p. 30-48.

    • Henri Dubois, «A la saunerie de Salins au Moyen-Âge: des institutions aux archives», in Revue d'histoire du droit français et étranger, t. LVIII, 1980, p. 726.

    • Henri Dubois, «Les archives d'une entreprise médiévale», in Histoire et société, mélanges offerts à Georges Duby, Université de Provence, Aix, 1992, p. 89-96.

    • Henri Dubois, Catherine Bébéar, Le livre des délibérations de la Grande Saunerie de Salins, 1466-1481 [édition du registre coté Arch. dép. Doubs, 1 B 187], Thorbecke, 2004 (Instrumenta; Herausgegeben vom Deutschen Historischen Institut Paris, 13).

    • Ivan Grassias, Philippe Markarian, Pierre Pétrequin, Olivier Weller, De Pierre et de sel. Les salines de Salins-les-Bains, CRDP Franche-Comté, Besançon, 2006.

    • Patricia Guyard, «Exploitation et réglementation des forêts autour de la grande saunerie de Salins. Contribution à l'histoire forestière comtoise (1470-1570)», in La Franche-Comté à la charnière du Moyen Âge et de la Renaissance, 1450-1550, actes du colloque de Besançon, 10-11 oct. 2002, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2003, p. 283-312 [Annales littéraires de l'Université de Franche-Comté, 759; Cahiers d'études comtoises et jurassiennes, n° 67].

    • Patricia Guyard, «Sylviculture, réformes et réglementations forestières. Publication de textes sur l'approvisionnement en bois des salines de Salins (fin XVe s.-1600)», in Travaux de la Société d'émulation du Jura, 2007, p. 143-156.

    • Patricia Guyard, Les forêts de salines. Gestion forestière et approvisionnement en bois des salines de Salins au XVIe siècle, Besançon, Association des amis des archives de Franche-Comté, 2013, tome 1: édition critique des textes, 470 p., tome 2: annexes (introduction générale, présentation des textes, tableaux d'identification, lexique et glossaire, bibliographie), 250 p.

    • André Hammerer, Sur les chemins du sel. Activités commerciales des sauneries de Salins du XIVe au XVIIe siècle, Besançon, 1984.

    • René Locatelli, "Du nouveau sur les salines comtoises au Moyen Age", dans Travaux (...) de la Société d'émulation du Jura (...) 1989, Lons-le-Saunier, 1990, p. 153-168.

    • René Locatelli, Henri Dubois, Denis Brun, Les salines de Salins au XIIIesiècle. Cartulaires et livre des rentiers, Besançon, publication de l'Association des amis des archives du Doubs et de Franche-Comté, Annales littéraires de l'Université de Besançon, Paris, Les Belles-Lettres, 1991, 393 p. [Cahiers d'études comtoises, 47].

    • Georges Plaisance, «Salins, ses salines et ses bois»,in Barbizier, 1952, p. 38-47.

    • Max Prinet, "L'industrie du sel en Franche-Comté avant la conquête française", in Société d'émulation du Doubs, 1896, p. 201-246 ; 1897, p. 61-216 ; 1898, p. 179-316.

    • Max Prinet, «Les ouvriers des anciennes salines franc-comtoises», in Annales franc-comtoises, 2e série, IX, 1897, p. 271-276.

    • Jean Rigault, «La saunerie de Salins dans le fonds de la chambre des comptes de Dijon», in Actes du 99e colloque national des sociétés savantes, Besançon, 1974, Paris, Bibliothèque nationale, t. II, p. 113-124.

    • Christiane Roussel, Jean-François Belhoste, Une manufacture princière au XVe s., la grande saline de Salins-les-Bains, Jura, site et territoire, Besançon, ASPRODIC, 2006 [Inventaire général du patrimoine culturel, Cahiers du patrimoine n° 81].

    • Lucien Turc, "L'approvisionnement en bois de la saunerie de Salins", dans Mémoires de l'Académie de Besançon, vol. 171, 1956, p. 150-171.

    • Lucien Turc, " Les sources de la sylviculture de Maclot" in Revue forestière française, avril 1951, p. 292-302; février 1953, p. 94 et suiv.; janvier 1954, p. 25-50: "Les Ordonnances de l'archiduc Albert et de l'infante Isabelle-Claire-Eugénie".
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